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Les Ailes de l'Oncopole

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GCS INSTITUT UNIVERSITAIRE DU CANCER ONCOPOLE
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Immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 801 812 009 00018
Agissant en sa qualité de Groupement de coopération sanitaire à gestion privée.
SIRET : 80181200900018

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GCS INSTITUT UNIVERSITAIRE DU CANCER ONCOPOLE

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1200 12th Avenue South, Seattle, WA 98144-2734

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site lesailesdeloncopole.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.

Les principales lois concernées

  • Loi n°78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

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  • Informations personnelles : Les informations qui permettent sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles